Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site vendee-elagage.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Édition du site
Le site vendee-elagage.fr est édité par Marc Lefèvre, entrepreneur individuel.
Adresse : 12 Rue de la Forêt, 85000 La Roche-sur-Yon, France
Email : [email protected]
Téléphone : 06 47 42 39 99
Numéro SIRET : 923 817 456 00014
RCS : La Roche-sur-Yon B 923 817 456
TVA intracommunautaire : FR 72 923817456
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Marc Lefèvre.
Hébergement
Le site vendee-elagage.fr est hébergé par :
Cloudflare Pages
Cloudflare, Inc.
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : www.cloudflare.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site vendee-elagage.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitation de responsabilité
L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site vendee-elagage.fr, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
L'éditeur ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site.
Des espaces interactifs (formulaire de contact) sont à la disposition des utilisateurs. L'éditeur se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site vendee-elagage.fr est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d'informations sur la collecte, l'utilisation et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Cookies
Le site vendee-elagage.fr n'utilise pas de cookies de suivi ou de publicité. Aucun cookie n'est déposé lors de la navigation sur le site.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site vendee-elagage.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de La Roche-sur-Yon.
Crédits
Conception et développement : Site éco-conçu, développé avec Astro (framework open-source)
Hébergement : Cloudflare Pages (infrastructure bas carbone)
Dernière mise à jour : mars 2026